Toutes les marchandises destinées à la consommation humaine (aliments et boissons) et à l’utilisation ou au contact avec le corps humain (médicaments, cosmétiques, perruques, etc.) doivent être contrôlées par le Bureau Sanitaire Frontalier avant l’opération douanière afin d’établir leur conformité avec les réglementations sanitaires applicables.
L’Union européenne a édicté ses propres règles qui doivent être appliquées par chaque État membre, mais elle a également laissé une marge de manœuvre réglementaire à chaque nation sur cette question, de sorte que les règles italiennes peuvent également être très différentes de celles qui sont appliquées dans d’autres États membres.
Si les marchandises examinées sont conformes, le Bureau sanitaire des frontières délivre un “Nulla Osta” pour leur entrée sur le territoire national et procède ensuite aux formalités douanières. Si les marchandises ne sont pas conformes, elles sont rejetées et normalement renvoyées à l’expéditeur. Enfin, si une telle opération comporte des risques, la destruction des marchandises sous douane peut être ordonnée.
Un lot soumis au contrôle sanitaire aux frontières peut être transféré à une ASL pour un examen plus approfondi. Cela nécessite un “Nulla Osta” pour le transit sous contrôle douanier. Une fois obtenues, les marchandises peuvent être sorties de l’entrepôt de douane et livrées à la destination indiquée, en signalant leur arrivée à l’ASL compétente.
Les marchandises destinées à l’utilisation ou à la consommation animale sont également contrôlées, mais par un bureau qui est le Border Veterinary Post. Les procédures énumérées pour le côté humain s’appliquent également au côté animal, et il en va de même pour la flore, qui est contrôlée par le Bureau du phytopathologiste des frontières.
