Il existe essentiellement deux procédures de dédouanement qui s’appliquent à la fois à l’importation et à l’exportation :
– La procédure d’évaluation standard (également connue sous le nom de procédure “en ligne”, avec les marchandises dans les locaux de la douane) se déroule comme suit : arrivée des marchandises à la douane – déclaration des marchandises – paiement des droits de douane – contrôles physiques (inspection) ou documentaires par la douane – mainlevée de la déclaration et des marchandises ;
– La procédure domiciliée (avec les marchandises dans des locaux/entrepôts privés préalablement autorisés par les douanes), qui se déroule selon le flux suivant : arrivée des marchandises dans un entrepôt privé – avis d’arrivée des marchandises aux douanes en même temps que la déclaration des marchandises – contrôle physique ou documentaire éventuel – paiement immédiat (ou électronique) des droits de douane – mainlevée de l’envoi.
Dans ce dernier cas, l’envoi est mis à la disposition du déclarant en douane plus tôt qu’avec la procédure standard et peut donc être livré avec le même gain de temps.
