Comment vendre en Suisse ? Un guide complet sur l’exportation et le dédouanement, une vue d’ensemble de la manière de vendre en Suisse, avec des conseils pratiques et des informations actualisées. Découvrez quels sont les documents nécessaires et comment fonctionne le dédouanement.
Chaque acronyme codifié dans les Incoterms définit clairement qui doit supporter les coûts et les responsabilités pour chaque partie du transport et de la douane….
Le canal vert est un système douanier qui permet un dédouanement rapide des marchandises grâce à des procédures simplifiées.
Les droits d’accises sont des taxes prélevées sur des produits tels que l’alcool, l’huile et le tabac. Ils s’appliquent aux produits de l’UE et aux produits importés et sont régis par la législation européenne. Les produits soumis à accises doivent être stockés dans des entrepôts fiscaux.
Lors du franchissement de la frontière, certaines marchandises peuvent être soumises à une ou plusieurs des taxes suivantes:
Taxe sur les composés organiques volatils, C.O.V. (V.O.C., composés organiques volatils);
Taxe sur le CO2 sur les carburants
pour lesquels les exigences pertinentes doivent être respectées. Dans cet article, nous nous concentrerons sur les COV.
